Ports certifiés
Certifié Ports Propres
Certifié Actifs en biodiversité
74
ports engagés Ports Propres
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ports certifiés Ports Propres
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ports engagés Actifs en biodiversité
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ports certifiés Actifs en biodiversité
Questions fréquentes
Une société, une entreprise ou un prestataire divers peut-il faire référence à « Ports Propres » et à « Ports Propres Actifs en Biodiversité » à des fins commerciales ?
Les termes « Ports Propres », « Ports Propres Actifs en Biodiversité » ainsi que leurs logos respectifs (ci-dessous) sont protégés par un copyright.
Port dans la démarche Ports Propres 
Port certifié Ports Propres 
Port certifié Ports Propres Actifs en Biodiversité
En aucun cas, ils ne peuvent être utilisés par une société, une entreprise ou un prestataire divers à des fins commerciales ou pour donner une plus-value à un argumentaire commercial, une prestation, un équipement ou tout autre… Toute violation d’un copyright peut faire l’objet de poursuites.
Ces termes et logos sont réservés UNIQUEMENT aux ports étant dans la démarche Ports Propres, certifiés Ports Propres, certifiés Ports Propres Actifs en Biodiversité
Peut-on perdre sa certification?
La certification est délivrée pour une durée de 3 ans avec des audits de maintien tous les ans. Le renouvellement de la certification peut-être refusé si le port ne répond plus aux exigences du référentiel Ports Propres.
Ports Propres implique une logique de progrès. Ainsi, chaque port doit mettre en place des outils de gestion, d’analyse et de suivi annuels.
Cette approche est similaire pour la certification Ports Propres actifs en biodiversité.
Des subventions sont-elles possibles?
Rapprochez-vous des Unions Régionales des ports de plaisance pour connaitre les subventions disponibles et leurs modalités.
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